Mentions légales
DOCUMENT DE PRÉPARATION — NON FINALISÉ. L’entreprise n’est pas encore immatriculée. Les informations entre crochets doivent être complétées et les conditions vérifiées avant toute vente.
Éditeur du site
Nom commercial envisagé : L’Apéritif Mobile
Raison sociale : [À compléter après immatriculation]
Forme juridique : [À confirmer]
Capital social : [À compléter si société]
Siège social / adresse professionnelle : [À compléter]
SIREN / SIRET : [À compléter]
RCS et ville du greffe : [À compléter le cas échéant]
TVA intracommunautaire : [À compléter si applicable]
Directeur de la publication : [À compléter]
Contact : [Adresse e-mail et téléphone professionnels à compléter]
Hébergement
Hébergement du site : Netlify, Inc. — www.netlify.com.
Coordonnées complètes de l’hébergeur : [À vérifier et compléter avant publication].
Services techniques et données : Supabase (base de données et services associés). Les informations détaillées sur le traitement des données seront précisées dans la politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
Les textes, visuels et éléments du site peuvent être protégés par les droits de propriété intellectuelle de leurs titulaires. Toute reproduction non autorisée est interdite dans les limites prévues par la loi.
Vente de boissons alcoolisées
La vente d’alcool est interdite aux mineurs. Les licences, déclarations et autorisations requises pour la vente à emporter et la vente nocturne devront être obtenues avant le lancement de l’activité.
[Références et informations réglementaires à compléter après les démarches]